Rapport de l'ASN 2022

TABLEAU Réunions des groupes permanents d’experts en 2022 GPE DATE THÈME PRINCIPAL GPD 1er février 2022 • Réexamen de sûreté du centre de stockage de la Manche (INB 66) GPU 17 février 2022 • Réexamen périodique de la sûreté GP5 : atelier NPH (INB 117 - usine UP2‑ 800) GPESPN 11 mars 2022 • Réunion d'information « Corrosion sous contrainte » GPT 30 mars 2022 • Demande d’agrément du modèle de colis R85 GPRP/ GTRPP 1er avril 2022 • Présentation de la composition et du fonctionnement du GPRP et du GTRPP • Bilan des trois mandats du GPRADE et du GPMED et suites données • Programme de travail du GPRP et du GTRPP • Actualités internationales : les actualités de la Commission internationale de protection radiologique (CIPR) GPR 14 avril 2022 • Réunion de fonctionnement du GPR GPR 9 mai 2022 • Réunion d’information: projet EPR2 GPD 10 au 12 mai 2022 • Visite du Laboratoire de recherche souterrain de l'IRSN à Tournemire GTRPP 9 juin 2022 • Bilan des travaux issus des avis du GPMED • État des lieux de la radioprotection dans le milieu médical • Thèmes de travail du GTRPP, priorisation et méthodologie de travail GPESPN 10 juin 2022 • Réunion d'information « Traitement thermique de détentionnement » GPR 16 juin 2022 • Examen du REX de l’exploitation des REP d’EDF pour l’année 2020 GPRP 5 juillet 2022 • Actualités internationales : les actualités de la CIPR, de l’AIEA et de la commission européenne • Échange portant sur la participation des experts du GPRP à la réunion du GPR du 16 juin 2022 portant sur l’analyse du REX de l’exploitation des REP en 2020 • Bilan des travaux issus des avis du GPRADE et GPMED • Programme de travail du GPRP (travaux en cours, travaux à initier et priorisation) : état d’avancement de la saisine portant sur la délimitation des zones applicables aux équipements de travail à champs pulsé et du groupe de réflexion portant sur la communication sur le risque GPR 7 et 8 juillet 2022 • Examen du REX, pour la période allant de 2010 à 2019, du comportement du combustible (assemblages combustible et grappes) mis en œuvre dans les REP d’EDF en France GPR 12 juillet 2022 • Réunion d'information : avancement des instructions en vue de la prise de position de l’ASN relative à la mise en service du réacteur EPR de Flamanville GPD 13 au 15 septembre 2022 • Rencontre entre le GPD et la commission allemande de gestion nucléaire (Deutsche Entsorgungskommission – ESK) suivie d’une visite du KTE (Kerntechnische Entsorgung Karlsruhe GmbH) et d’une installation nucléaire de traitement de combustibles nucléaires GTRPP 20 septembre 2022 • Présentation des saisines : nouveaux médicaments radiopharmaceutiques – projet d’avis aux promoteurs dans le cadre d’essais cliniques ou investigations cliniques et niveaux de référence diagnostiques en mammographie • L’intelligence artificielle dans le monde médical : quels enjeux ? – Points de vue des organismes notifiés et des industriels des dispositifs médicaux GPESPN/ GPR 22 et 23 septembre 2022 • Avis et recommandations relatifs aux fissures de corrosion sous contraintes détectées sur des tuyauteries auxiliaires en acier austénitique du circuit primaire principal de différents REP du parc d’EDF GPRP 7 octobre 2022 • Actualités internationales : les actualités de l’AEN, le Comité de protection radiologique et de santé publique (Committee on Radiological Protection and Public Health) et HERCA • Présentation du Réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement et réflexions autour de sa modernisation • Programme de travail du GPRP (travaux en cours, travaux à initier et priorisation) : état d’avancement de la saisine portant sur la délimitation des zones applicables aux équipements de travail à champs pulsé et du groupe de réflexion portant sur la communication sur le risque / présentation de la saisine portant sur le projet d’avis aux promoteurs dans le cadre d’essais cliniques ou investigations cliniques • État des lieux de la radioprotection GPESPN 30 novembre et 1er décembre 2022 • Réunion d'information : restitution de la clôture des instructions relatives à l'EPR • Réunion d'information : présentation du projet EPR2 et prise en compte du REX – volet ESPN GPR 5 décembre 2022 • Réunion d'échanges dans le domaine de la sûreté des REP entre entités équivalentes étrangères GPRP 16 décembre 2022 • Actualités internationales : présentation du programme de l’Organisation mondiale de la santé sur les rayonnements ionisants • Programme de travail du GPRP : point d'avancement sur la saisine portant sur la délimitation des zones applicables aux équipements de travail à champs pulsé – présentation de la saisine communication sur le risque • Présentation du rapport IRSN portant sur l’exposition professionnelle aux rayonnements ionisants – bilan 2021 • Présentation de la refonte de Siseri (Siseri-2) 1 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2022 141 • 02 • Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle 01 02 07 08 13 AN 04 10 06 12 14 03 09 05 11

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