Rapport de l'ASN 2023

3.4 L’EXPOSITION DES ESPÈCES NON HUMAINES (ANIMALES ET VÉGÉTALES) Le système international de radioprotection a été construit en vue d’assurer la protection de l’homme vis‑à‑vis des effets des rayonnements ionisants. La prise en compte de la radioactivité dans l’environnement est jusqu’à présent évaluée par rapport à son impact sur les êtres humains et, en l’absence d’élément contraire, il est aujourd’hui considéré que les normes actuelles garantissent la protection des autres espèces. La protection de l’environnement vis‑à‑vis du risque radiologique, et notamment la protection des espèces non humaines, doit toutefois pouvoir être garantie indépendamment des effets sur l’homme. Rappelant que cet objectif est déjà intégré dans la législation nationale, l’ASN veille à ce que l’impact des rayonnements ionisants sur les espèces non humaines soit effectivement pris en compte dans les études d’impact des installations et activités nucléaires. À partir du rapport d’expertise de l’IRSN, le Groupe permanent d’experts pour la radioprotection des travailleurs et du public (GPRADE, désormais appelé GPRP) a adopté un avis en septembre 2015. Suivant les recommandations de cet avis, l’ASN a mis en place à la fin de l’année 2017 un groupe de travail pluraliste et pluridisciplinaire piloté par l’IRSN pour élaborer un guide méthodologique de l’évaluation de l’impact des rayonnements ionisants sur la faune et la flore, fondé sur une approche graduée. Le projet de Guide méthodologique pour l’évaluation du risque radiolo‑ gique pour la faune et la flore sauvages – Concepts, éléments de base et mise en œuvre au sein de l’étude d’impact a été remis à l’ASN à la fin de l’année 2020 et présenté au GPRADE en juin 2021. La version finale du guide a été publiée en janvier 2022 sur le site de l’ASN, prenant en compte les recommandations de l’avis du GPRADE sur le caractère opérationnel de la méthodologie présentée. TABLEAU Nombre d’actes et dose efficace collective associée pour chaque modalité d’imagerie (valeurs arrondies) en France en 2017 MODALITÉ D’IMAGERIE ACTES DOSE EFFICACE COLLECTIVE TOTALE : 102 198 Sv Nombre % % Radiologie conventionnelle (hors dentaire) 46 681 000 55,1 11,8 Radiologie dentaire 25 023 000 29,6 0,3 Scanographie 10 866 000 12,8 74,2 Radiologie interventionnelle diagnostique 435 000 0,5 2,4 Médecine nucléaire 1 662 000 2 11,3 Total 84 667 000 100,0 100,0 Source: IRSN 2020. 5 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 115 • 01 • Les activités nucléaires: rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement 01 05 15 08 11 04 14 06 07 13 AN 03 10 02 09 12

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