Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités 1.1 Les principes de la mission de contrôle de l’ASN 1.2 Le champ du contrôle des activités nucléaires Proportionner le contrôle aux enjeux 2.1 Le contrôle réalisé par l’ASN 2.2 Les contrôles internes effectués par les exploitants 2.2.1 Le contrôle interne des exploitants d’installations nucléaires de base 2.2.2 Le contrôle interne de la radioprotection par les utilisateurs de sources de rayonnements ionisants 2.3 L’agrément d’organismes et de laboratoires Réaliser un contrôle efficace 3.1 L’inspection 3.1.1 Les objectifs et les principes de l’inspection 3.1.2 Les moyens mis en œuvre pour l’inspection 3.1.3 L’inspection des installations nucléaires de base et des équipements sous pression 3.1.4 L’inspection du transport de substances radioactives 3.1.5 L’inspection dans le nucléaire de proximité 3.1.6 Le contrôle des organismes et laboratoires agréés par l’ASN 3.1.7 Le contrôle des expositions au radon et aux rayonnements naturels 3.2 L’analyse des démonstrations fournies par l’exploitant 3.2.1 L’analyse des dossiers transmis par les exploitants des installations nucléaires de base 3.2.2 L’instruction des demandes prévues par le code de la santé publique 3.3 Les enseignements tirés des événements significatifs 3.3.1 La démarche de détection et d’analyse des anomalies 3.3.2 La mise en œuvre de la démarche 3.3.3 L’enquête technique menée en cas d’incident ou d’accident concernant une activité nucléaire 3.3.4 Le bilan statistique des événements 3.4 La sensibilisation des professionnels et la coopération avec les autres administrations 3.5 L’information sur l’action de contrôle de l’ASN Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement 4.1 Le contrôle des rejets et de l’impact environnemental et sanitaire des activités nucléaires 4.1.1 Le suivi et le contrôle des rejets 4.1.2 L’évaluation de l’impact radiologique des activités nucléaires 4.1.3 Les contrôles effectués dans le cadre européen 4.2 La surveillance de l’environnement 4.2.1 Le réseau national de mesure de la radioactivité de l’environnement 4.2.2 L’objet de la surveillance de l’environnement 4.2.3 Le contenu de la surveillance 4.2.4 La surveillance de l’environnement sur le territoire national par l’IRSN 4.3 Des laboratoires agréés par l’ASN pour garantir la qualité des mesures 4.3.1 La procédure d’agrément des laboratoires 4.3.2 La commission d’agrément 4.3.3 Les conditions d’agrément Les contrôles liés aux contrefaçons, falsifications et suspicions de fraudes, et le traitement des signalements 5.1 Le contrôle relatif aux contrefaçons, falsifications et suspicions de fraudes 5.2 Le traitement des signalements Relever et faire corriger les écarts 6.1 Les mesures de coercition et les sanctions administratives 6.2 Les suites données aux infractions pénales 1 p. 146 2p. 147 3p. 150 4p. 158 5p. 164 6p. 166 SOMMAIRE
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