Rapport de l'ASN 2023

La curiethérapie à haut débit de dose (High Dose‑Rate – HDR) est réalisée au moyen de sources scellées d’iridium-192 ou de cobalt-60 de forte activité (de l’ordre de 370 GBq). Les débits de dose sont supérieurs à 12 Gy/h. Le positionnement est réalisé à l’aide d’un projecteur contenant la source. Les traitements sont délivrés, en mode ambulatoire, en une ou plusieurs séances de quelques minutes, réparties sur plusieurs jours le cas échéant. 2.2.2 Les règles techniques applicables aux installations de curiethérapie Les règles de gestion des sources radioactives en curiethérapie sont analogues à celles définies pour l’ensemble des sources scellées, quels que soient leurs usages (voir point 1.3.1). Dans le cas des techniques par implants permanents (LDR), les applications sont réalisées au bloc opératoire, sous contrôle échographique, et ne nécessitent pas d’hospitalisation en chambre radioprotégée. S’agissant des projecteurs de sources (en règle générale, 18,5 GBq d’iridium-192), cette technique PDR nécessite l’hospitalisation du patient durant plusieurs jours dans une chambre ayant des protections radiologiques adaptées à l’activité maximale de la source radioactive utilisée. Enfin, l’activité maximale utilisée dans les projecteurs de sources HDR étant élevée (370 GBq d’iridium-192 ou 91 GBq de cobalt-60), les irradiations ne peuvent être effectuées que dans un local dont la configuration s’apparente à une salle de radiothérapie externe en matière de protection collective, en raison du haut niveau de débit de dose utilisé. Par ailleurs, l’arrêté du 29 novembre 2019 fixe les obligations en matière de protection des sources de rayonnements ionisants et lots de sources radioactives de catégories A, B, C et D contre les actes de malveillance. Les exigences concernant les barrières et leur temps de résistance pour les sources de catégories A, B et C sont opposables depuis le 1er juillet 2022 (voir chapitre 8, point 2.3.2). Certains centres ne pouvant s’agrandir ou ne pouvant construire de nouveaux bunkers, l’ASN a autorisé deux centres avec des bunkers dits « mixtes » pour des pratiques conjointes de radiothérapie externe et de curiethérapie HDR sur la base d’une expertise demandée à l’IRSN relative aux règles de conception des locaux abritant à la fois des accélérateurs linéaires d’électrons médicaux et des projecteurs de source HDR. Les dispositions réglementaires contre la malveillance des sources de haute activité ont, en outre, été prises en compte. L’ASN s’est attachée à l’analyse des dispositions prévues par l’exploitant concernant les principaux points suivants : ∙ organisation des alternances des différents traitements et des plages de contrôle de qualité (nombre de patients traités, organisation des plannings, plages pour les contrôles qualité des DM, plages pour les traitements, etc.) ; ∙ positionnement des patients facilitant leur évacuation en cas d’urgence ; ∙ dispositifs spécifiques de sécurité interdisant le fonctionnement simultané de deux appareils; ∙ signalisations lumineuses et arrêts d’urgence distincts pour les deux systèmes et clairement identifiés; ∙ plan du double zonage affiché à l’entrée; ∙ procédure en cas d’enfermement du personnel incluant les deux appareils. 2.2.3 L’état de la radioprotection en curiethérapie L’ASN a autorisé 57 centres de curiethérapie, dont 51 utilisent la technique HDR. Dix-huit autorisations ont été mises à jour en 2023 (voir graphique 3). L’activité de curiethérapie est stable et les traitements par curiethérapie HDR restent majoritaires. L’ASN constate que certains centres de curiethérapie ont des difficultés à poursuivre certaines activités du fait d’un manque de professionnels formés aux techniques de curiethérapie même s’ils souhaitent maintenir ces activités afin de proposer aux patients les traitements les plus adaptés à leur pathologie. L’Observatoire de l’INCa recense, par an, 600 à 700 traitements LDR, 750 à 800 traitements PDR pour les cancers gynécologiques et entre 4500 et 5000 traitements HDR. À l’instar de la radiothérapie externe, la sécurité des soins en curiethérapie constitue, depuis 2007, un domaine prioritaire de contrôle de l’ASN, en raison de l’importance de la dose délivrée et, le cas échéant, des débits de dose. La curiethérapie étant réalisée au sein des services de radiothérapie, le programme d’inspection sur la période 2020‑2023 est identique à celui de la radiothérapie externe, avec une fréquence quadriennale et des contrôles analogues à ceux réalisés en radiothérapie externe (voir point 2.1.3.2). GRAPHIQUE Répartition, par division territoriale de l’ASN, du nombre de centres de curiethérapie, de centres de curiethérapie à haut débit de dose et du nombre de nouvelles autorisations ou de reconductions d’autorisation en 2023 3 Division Strasbourg Division Paris Division Orléans Division Nantes Division Marseille Division Lyon Division Lille Division Dijon Division Châlons-enChampagne Division Caen Division Bordeaux 0 2 4 6 8 10 12 14 16 Centres autorisés Dont centres haut débit Nouvelles autorisations ou reconductions Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 221 • 07 • Les utilisations médicales des rayonnements ionisants 07 05 15 08 11 04 14 06 13 AN 03 10 02 09 12 01

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