3 Panorama par filière des projets de petits réacteurs modulaires suivis par l’ASN et l’IRSN Le tableau 2 présente la liste des dix projets de PRM actuellement suivis par l’ASN et l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), classés en fonction du degré de maturité technologique de la filière du réacteur. Il convient en particulier de distinguer : • les réacteurs nucléaires refroidis et modérés par de l’eau légère Cette filière constitue la grande majorité des réacteurs exploités actuellement dans le monde. • les réacteurs dits de « génération IV » Ces filières de réacteurs, déjà connues et explorées depuis de nombreuses années, n’avaient jusqu’à présent fait l’objet que de développements de quelques réacteurs expérimentaux ou de prototypes, sans exploitation à une échelle industrielle. En 2015, l’IRSN avait effectué une évaluation du niveau de maturité de ces différentes filières et avait identifié les besoins de développement de connaissances scientifiques et techniques. L’IRSN avait conclu que seuls les réacteurs à neutrons rapides (RNR) refroidis au sodium (tels que les réacteurs Phénix et Superphénix qui ont été exploités en France) et les réacteurs à haute température refroidis au gaz utilisant du graphite comme modérateur disposaient d’un REX exploitable pour envisager à court terme un passage vers une possible phase industrielle. Cette différence de maturité des différentes filières technologiques conduit notamment certains projets à commencer par une étape de développement d’un réacteur expérimental avant d’envisager de développer un prototype industriel. 4 Mise en place d’un cadre progressif d’échanges techniques avec l’ASN et l’IRSN Afin de se préparer au mieux à d’éventuelles demandes d’autorisation de création de ces différents projets de réacteurs innovants, et en vue d’une mobilisation des ressources proportionnée au niveau de maturité du développement de chaque projet, un cadre progressif d’échanges techniques (voir tableau 3) en quatre phases a été mis en place : PHASE 1 Contact prospectif Au cours d’une courte réunion, le porteur de projet est invité à présenter à l’ASN et à l’IRSN : ‒ les principales caractéristiques de son projet de réacteur (filière, puissance, forme d’énergie délivrée, taille du marché visé en nombre de réacteurs, type de site d’implantation, etc.), ‒ l’état d’avancement de la conception du réacteur et son planning de développement, ‒ les capacités techniques et financières actuelles de la société porteuse du projet, ainsi que son plan de croissance (appels de fonds et croissance des effectifs). À l’issue de ce contact prospectif, le porteur du projet est invité à poursuivre son développement afin d’atteindre les trois objectifs suivants : 1. Maturité minimale du projet technique : le porteur de projet dispose d’une première esquisse conceptuelle complète de son projet ; 2. Capacité du porteur de projet à engager des échanges techniques : le porteur de projet dispose en propre d’une équipe technique suffisante (estimée à environ une vingtaine d’ingénieurs) pour pouvoir engager des échanges techniques avec l’ASN et l’IRSN sur l’ensemble des thématiques techniques associées à la démonstration de la sûreté de son réacteur ; 3. Pérennité financière minimale du porteur de projet : la société porteuse du projet dispose de garanties financières suffisantes pour assurer son développement au moins sur les 18 à 24 prochains mois. TABLEAU Projets de PRM en cours d’étude FILIÈRE TECHNOLOGIQUE PROJET PUISSANCE D’UN RÉACTEUR (MWth) ÉTAPE VISÉE À COURT TERME Réacteur à eau légère NUWARD 540 Prototype industriel CALOGENA 30 Réacteur refroidi au sodium OTRERA 300 HEXANA 400 Réacteur à haute température JIMMY 10 à 20 BLUE CAPSULE 150 Réacteur refroidi au plomb NEWCLEO 80 (puis 450 à terme) Réacteur expérimental Réacteur à sels fondus NAAREA 80 STELLARIA 250 THORIZON 250 2 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 327 • 11 • L’émergence des projets de petits réacteurs modulaires 11 05 15 08 04 14 06 07 13 AN 03 10 02 09 12 01
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