Le cadre juridique et technique du démantèlement 1.1 Les enjeux du démantèlement 1.2 La doctrine de l’ASN en matière de démantèlement 1.2.1 Le démantèlement immédiat 1.2.2 L’assainissement et l’atteinte de l’état final 1.3 L’encadrement du démantèlement 1.4 Le financement du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques 2.1 Les réacteurs électronucléaires 2.1.1 Les réacteurs électronucléaires à eau sous pression 2.1.2 Les réacteurs électronucléaires autres que les réacteurs à eau sous pression 2.2 Les installations de recherche 2.2.1 Les laboratoires de recherche 2.2.2 Les réacteurs de recherche 2.3 Les installations de l’amont du « cycle du combustible nucléaire » 2.4 Les installations de l’aval du « cycle du combustible nucléaire » 2.5 Les installations support (entreposage, traitement des effluents et de déchets radioactifs) Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée 3.1 L’approche graduée en fonction des enjeux des installations 3.2 Les réexamens périodiques des installations en démantèlement 3.3 Le financement du démantèlement : avis de l’ASN sur les rapports triennaux L’évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants 4.1 L’évaluation de la stratégie d’EDF 4.2 L’évaluation de la stratégie d’Orano 4.3 L’évaluation de la stratégie du CEA Annexe : liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2023 1 p. 350 2p. 354 3p. 364 4p. 364 p. 366 SOMMAIRE
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