Rapport de l'ASN 2023

Introduction	III
Missions	IV
Fonctionnement	V
Chiffres clés 2023	VI
Organigramme	VIII
Éditorial du Collège	2
Éditorial du directeur général	8
Faits marquants 2023	11
Les apréciations de l'ASN	20
Actualités réglementaires	30
Panorama régional	34
Auvergne‑Rhône‑Alpes	36
Bourgogne‑Franche‑Comté	45
Bretagne	46
Centre‑Val de Loire	48
Corse	54
Outre‑mer	55
Grand Est	56
Hauts‑de‑France	60
Île‑de‑France	62
Normandie	70
Nouvelle‑Aquitaine	80
Occitanie	82
Pays de la Loire	87
Provence‑Alpes‑Côte d’Azur	88
Chapitre 1 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement	98
1. L’ état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants	100
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants	103
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants	107
Chapitre 2 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle	120
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	122
2. Les acteurs	127
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	142
4. Perspectives	142
Chapitre 3 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants	144
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités	146
2. Proportionner le contrôle aux enjeux	147
3. Réaliser un contrôle efficace	150
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement	158
5. Les contrôles liés aux fraudes et le traitement des signalements	164
6. Relever et faire corriger les écarts	166
Chapitre 4 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles	168
1. Anticiper	170
2. Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle	174
3. Exploiter les enseignements	177
4. Perspectives	179
Chapitre 5 - L’information des publics	180
1. Développer les relations avec les publics	182
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public	186
Chapitre 6 - Les relations internationales	190
1. Les objectifs de l’ASN en matière de relations internationales	192
2. Le cadre européen des relations internationales de l’ASN	193
3. Le cadre multilatéral des relations internationales de l’ASN	197
4. Les conventions internationales	199
5. Le cadre bilatéral des relations internationales de l’ASN	200
6. Perspectives	203
Chapitre 7 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants	204
1. Radioprotection et utilisations médicales des rayonnements ionisants	206
2. Les activités nucléaires à finalité médicale	212
3. Synthèse et perspectives	240
Chapitre 8 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources	242
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants	244
2. L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires	250
3. L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire	258
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN	267
5. Conclusion et perspectives	271
Chapitre 9 - Le transport de substances radioactives	274
1. Les flux de transport de substances radioactives	276
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives	278
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives	282
4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives	283
Chapitre 10 - Les centrales nucléaires d’EDF	292
1. Généralités sur les centrales nucléaires	294
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire des réacteurs en fonctionnement	298
3. La poursuite du fonctionnement des centrales nucléaires	318
4. Le contrôle de la sûreté du réacteur EPR de Flamanville	321
5. Le contrôle du projet de réacteurs EPR2	323
Chapitre 11 - L’émergence des projets de petits réacteurs modulaires	324
1. L’appel à projets du Gouvernement	326
2. Des réacteurs de puissance aux petits réacteurs modulaires	326
3. Panorama par filière des projets de petits réacteurs modulaires suivis par l’ASN et l’IRSN	327
4. Mise en place d’un cadre progressif d’échanges techniques avec l’ASN et l’IRSN	327
5. Des enjeux de sûreté nouveaux et des objectifs de sûreté à adapter	328
6. La nécessité d’une vision intégrant le "cycle du combustible"	329
7. Un enjeu de standardisation et de coopération internationale	329
Chapitre 12 - Les installations du « cycle du combustible nucléaire »	332
1. Le « cycle du combustible »	334
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations du « cycle du combustible » : une approche graduée	340
Chapitre 13 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses	342
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France	344
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée	347
Chapitre 14 - Le démantèlement des installations nucléaires de base	348
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement	350
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques	354
3. Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée	364
4. L’évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants	364
Annexe : Liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2023	366
Chapitre 15 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués	370
1. Les déchets radioactifs	372
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASN et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires	382
3. La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium	387
4. La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives	388
Annexe - Panorama des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022	390

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