Le comité scientifique de l’ASN

  Créé en mai 2010, le comité scientifique de l’ASN a pour activité principale l’examen des orientations proposées par les services de l'ASN, sur les travaux de recherche à mener ou à approfondir dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

  Créé en mai 2010, le comité scientifique de l’ASN a pour activité principale l’examen des orientations proposées par les services de l'ASN, sur les travaux de recherche à mener ou à approfondir dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

La qualité des décisions de l’ASN repose notamment sur une expertise technique robuste. Cette expertise s’appuie, elle-même, sur les meilleures connaissances du moment.

Dans cette logique, l’ASN doit se préoccuper, à l’instar de ses principaux homologues étrangers, de la disponibilité des connaissances nécessaires à l’expertise à laquelle elle aura recours à l’horizon de cinq, dix ou vingt ans.

L'ASN n'est pas un organisme de recherche et ne souhaite intervenir ni dans la construction des programmes, ni dans leur exécution.

Le comité scientifique de l'ASN - De gauche à droite : Marc Vannerem, Jean-Claude Micaelli, Edward Lazo, Jean-Marc Cavedon, Michel Schwarz, Christelle Roy, Antoine Masson, Catherine Luccioni et Benoît De Boeck

Il importe cependant qu’elle identifie les axes de recherche concourant à l’acquisition de ces connaissances. Ceci implique que l’ASN soit en relation avec les acteurs de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection d’une part, et avec ses homologues étrangers d’autre part.

Elle souhaite aussi s’assurer que les besoins ainsi identifiés sont bien pris en compte dans la définition des orientations de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection de l’IRSN, des exploitants, des autres acteurs français de la recherche (universitaires, industriels), ainsi que dans le cadre de projets européens, voire internationaux.

Ainsi l’ASN a-t-elle mis en place, dès mai 2008, un réseau interne de correspondants « recherche », représentatif de ses différents métiers, afin d’identifier plus précisément ses besoins d’une part, et les programmes de recherche existants d’autre part. La création d’un comité scientifique répond à la volonté de l’ASN de renforcer encore ce dispositif.

Actualités en relation avec le comité scientifique :

Publié le 23/05/2018 à 09:30

Les sujets de recherche à approfondir

À l’issue des travaux engagés entre 2014 et 2017 et en s’appuyant sur les travaux de son comité scientifique, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu son troisième avis relatif « à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ».

Décision de l'ASN en relation avec  le comité scientifique

Publié le 14/10/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2021-DC-0715 de l’ASN du 28 septembre 2021

Décision n° 2021-DC-0715 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2021 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Avis de l'ASN en relation avec le comité scientifique :

Publié le 22/05/2018

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2018-AV-0306 de l’ASN du 4 mai 2018

Avis n° 2018-AV-0306 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

Publié le 09/02/2015

AVIS DE L'ASN

Avis n°2015-AV-0226 de l’ASN du 8 janvier 2015

Avis n°2015-AV-0226 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Publié le 08/06/2012

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2012-AV-0147 de l’ASN du 10 avril 2012

Avis n° 2012-AV-0147 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2012 relatif à l’importance que revêt la recherche pour l’ASN et à l’identification de premiers sujets de recherche à renforcer dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

Composition et fonctionnement du comité scientifique de l’ASN

La composition du comité scientifique de l'ASN est arrêtée par la décision n° 2018-DC-0650 du 6 novembre 2018 relative au comité scientifique auprès de l’Autorité de  sûreté nucléaire

M Michel Schwarz, Président

M Michel Schwarz, Président

Michel Schwarz, était, jusqu’en 2011, directeur scientifique de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

M Benoît De Boeck

M Benoît De Boeck

Jusqu’au 31 août 2018, Benoît De Boeck était le directeur général du Bel V, filiale de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire (AFCN)  (Belgique).

M Jean-Marc Cavedon

M Jean-Marc Cavedon

Jean-Marc Cavedon est conseiller en sûreté nucléaire au CEA.

M Edward Lazo

M Edward Lazo

Edward Lazo est chef adjoint de la division de la radioprotection et des aspects humains de la sûreté nucléaire à l’Agence pour l’énergie nucléaire.

Mme Catherine Luccioni

Mme Catherine Luccioni

Catherine Luccioni est professeur des universités, responsable de l'enseignement en radioprotection au Conservatoire National des Arts et Métiers (Cnam, Paris).

M Antoine Masson

M Antoine Masson

Antoine Masson, ingénieur général des mines, est membre permanent du Conseil Général de l’Économie du Ministère de l’Économie et des Finances.

M Jean-Claude Micaelli

M Jean-Claude Micaelli

Jean-Claude Micaelli a été directeur de la Recherche en Sûreté de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) jusqu’en 2016.

M. Christophe Badie

M Christophe Badie

Christophe Badie est directeur de recherche, laboratoire des biomarqueurs et des mécanismes de carcinogenèse radio-induite, Département des effets biologiques, UKHSA.

M Marc Vannerem

M Marc Vannerem

Marc Vannerem est responsable de la recherche à l’Office for Nuclear Regulation (ONR) (Royaume-Uni).

Réunions du comité scientifique de l'ASN

Le comité scientifique de l'ASN, en application de son règlement intérieur, se réunit deux fois par an.

2021

Réunion du 26 mai 2021 :

Cette réunion plénière a été organisée en semi-présentiel en raison de la crise sanitaire.

L’ASN a présenté ses projets de recommandations relatives aux recherches à mener dans le domaine de l’exposition interne à l’uranium et au tritium, s’appuyant sur l’avis du comité scientifique du 9/11/2020.

L’ASN a présenté ses questionnements sur la métrologie en situation de pré-démantèlement et d’assainissement, qui constituera un nouveau sujet de travail pour le comité scientifique.

La démission d’un des membres du comité scientifique, Christelle Roy, appelée à d’autres fonctions au sein du CNRS a été actée.

2020

Réunion du 19 novembre 2020 :

Cette réunion plénière a été organisée en semi-présentiel en raison de la crise sanitaire.

Au cours de cette réunion, a été présenté et discuté le projet de stratégie envisagée par l’ASN sur la recherche et sur l’évolution de la formalisation de ses avis.

Un point d’avancement a été également réalisé sur les sujets de l’utilisation de l’yttrium 90 en thérapie dans le domaine de la médecine nucléaire, l’exposition interne à l’uranium et au tritium, les déchets bitumés ainsi que le vieillissement des matériaux métalliques.

Réunion du 25 juin 2020 :

Cette réunion plénière a été organisée en semi-présentiel en raison de la crise sanitaire.

Au cours de cette réunion, le plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) a été présenté aux membres du comité scientifique.

Le comité scientifique a présenté à l’ASN son projet d’avis relatif aux recherches à mener sur l’exposition interne à l’uranium et au tritium.

Les autres sujets discutés lors de cette réunion ont été le vieillissement des matériaux métalliques et les nouveaux dispositifs médicaux (nouveau sujet de travail pour le comité scientifique).

Cette réunion a été couplée avec une rencontre avec le collège de l’ASN ; rencontre organisée de manière périodique telle que prévue dans le règlement intérieur du comité scientifique. Elle a été l’occasion pour le comité scientifique de présenter un premier bilan de son fonctionnement après 18 mois de mandature.

2019

Réunion du 16 novembre 2019 :

Deux présentations ont été faites au cours de cette réunion :

L’IRSN a présenté un état des lieux qu’il a réalisé pour l’ASN et les besoins en termes de recherche relatifs au vieillissement des matériaux non métalliques.

S. Brétésché, de l’IMT Atlantique est venue faire une présentation sur les enjeux humains, organisationnels et sociétaux liés à l’exploitation des technologies nucléaires.

Ces présentations ont été faites deux des thèmes de recherche explorés actuellement par l’ASN et auxquels le comité scientifique s’intéresse.

Le comité scientifique a pris la décision d’organiser des réunions de bureau (tous les 2-3 mois) afin d’assurer un suivi des actions en cours.

Réunion du 25 mai 2019 :

Au cours de cette réunion, a été présenté la stratégie de diffusion du 3ème avis de l’ASN sur la recherche ; diffusion vers les administrations de l’état (Ministères en charge de la Recherche, de la Santé, de la Transition Energétique, vers les organismes de recherche (IRSN, INSERM, CNRS, …) ou bien encore vers les exploitants. En tout, une cinquantaine de courriers ont été envoyés pour diffuser ce 3ème avis.

Les discussions ont également porté sur les futurs sujets de recherche retenus par l’ASN en vue de la rédaction du 4ème avis (publication prévue dans le courant de l’année 2021).

2018

Réunion du 11 novembre 2018 :

Comité scientifque de l'ASN 2018-2019
Comité scientifque de l'ASN 2018-2019

1ère réunion du conseil scientifique nommé pour la période 2018-2022 ; trois membres de l’ancienne mandature (2014-2018) ont été reconduits. Le Président de cette nouvelle mandature est M. Schwarz.

Les discussions ont porté sur le rôle joué par l’ASN dans l’orientation des recherches en sûreté nucléaire et radioprotection suite à la publication de la loi TECV et aux attentes de l’ASN vis-à-vis du comité scientifique pour répondre aux exigences de cette loi.

Mai / juin  2018 :

Publication du 3ème avis de l’ASN le 04 mai 2018 https://www.asn.fr/Reglementer/Bulletin-officiel-de-l-ASN/Installations-nucleaires/Avis/Avis-n-2018-AV-0306-de-l-ASN-du-4-mai-2018

Juin 2018 : Fin de mandat du comité scientifique pour la période 2014-2018

2017

Réunion du 23 juin 2017

Présentation des recommandations du comité scientifique sur la méthodologie pour évaluer le « coût de l’accident nucléaire »

Position du comité scientifique sur le projet d’avis de l’ASN sur les sujets de recherche à approfondir  (3ème avis).

Annonce du renouvellement des membres du comité scientifique.

Réunion du 20 octobre 2017

Présentation des travaux du comité scientifique sur le tritium et l’uranium.

Échanges sur le contenu du 3e avis de l’ASN sur les sujets de recherches à approfondir dans les domaines des agressions naturelles externes, du risque d’incendie dans les installations nucléaires de base (INB), des matériaux de la gaine du combustible nucléaire pour les réacteurs à eau sous pression, de l’impact sanitaire des rayonnements ionisants et des conséquences socio-économiques d’un accident nucléaire.

Réunion avec le collège de l’ASN.

2016

Réunion du 8 juin 2016

Discussions sur le programme de recherche NEEDS en présence de représentants du CNRS qui coordonne ce programme.

Point d’avancement sur des projets de recherche financés par l’ANR-RSNR sur l’étude des séismes et leur impact sur la sûreté des installations nucléaires (projets Sinaps et Sigma). Présentation également du projet Demeterres qui est un projet visant à développer et optimiser des processus chimiques et biologiques optimisés pour la décontamination des sols et des effluents d'eaux usées après un accident nucléaire (principaux radionucléides étudiés : 137Cs et 90Sr).

Présentation par le comité scientifique  de travaux complémentaires sur les agressions naturelles externes.

Présentation par l’ASN des travaux réalisés sur la cartographie des acteurs de la recherche dans le domaine de la sûreté nucléaire et la radioprotection.

Réunion du 19 octobre 2016 :

Information et discussions autour des changements de la réglementation française qui impliquent que l’ASN sera davantage impliquée dans la définition des orientations en termes de recherche dans les domaines de la radioprotection et de la sûreté nucléaire.

(https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&categorieLien=id)

 Présentation des résultats de travaux sur la dosimétrie interne et les agressions naturelles externes.

2015

Réunion du 21 mai 2015

Les discussions ont porté sur deux séminaires organisés par l’ASN sur :

Réunion du 21 octobre 2015

Participation de P. Toulhoat à la réunion du comité scientifique en tant que président du conseil scientifique de l’IRSN.

L’ASN a présenté aux membres du comité scientifique les nouvelles dispositions relatives à la recherche pour la sûreté nucléaire et la radioprotection introduites dans la loi TECV.

Le comité scientifique a présenté les premiers résultats de ses travaux sur les agressions naturelles externes.

Isabelle Thierry-Chef, experte externe, a présenté ses travaux sur la dosimétrie interne.

2014

Réunion du 16 octobre 2014 : 1ère réunion du conseil scientifique nommé pour la période 2014-2018 ; tous les membres ont été reconduits.

Cette réunion a permis la restitution des échanges du comité scientifique avec Météo France, notamment sur les données de prévision utilisées et les résultats obtenus en fonction de la fréquence d'apparition d'événements météorologiques extrêmes.

Le sujet « des effets d’une exposition à des faibles doses de rayonnements ionisants sur la santé » ont également été évoqués en vue de définir les actions de recherche prioritaires pour l’ASN dans ce domaine.

Le projet de deuxième avis de l’ASN sur les sujets de recherche à approfondir a été discuté avec les membres du comité scientifique. Son élaboration est prévue pour la fin de l’année 2014, début d’année 2015.

L’ASN a présenté le programme du séminaire pluraliste sur « l’évaluation économique du risque d’accident nucléaire » qu’elle organise et auquel deux membres du comité scientifique vont participer le 24 octobre 2014.

Réunion du 5 mai 2014 : le Comité scientifique de l’ASN poursuit ses travaux sur le combustible, l’incendie et le séisme

Le comité scientifique a présenté à l’ASN l’état de ses travaux sur le combustible, l’incendie et le séisme. Les contacts pris avec les différents acteurs de la recherche dans ces domaines, tant en France qu’à l’étranger, devraient permettre au comité de rendre ses conclusions en 2014.

Les huit membres ont également, à cette occasion, confirmé leur engagement vis-à-vis de l’ASN qui a donc proposé de reconduire leur mandat.

2013

Audition du président du comité scientifique par le collège de l'ASN

Le 8 octobre 2013, le collège de l'ASN a auditionné le président du comité scientifique.

Dans la continuité des auditions précédentes, le programme de travail du comité scientifique et les recommandations émises en fin d’année 2012 et au 1er semestre 2013 ont été présentés au collège de l’ASN. Par ailleurs, la discussion a porté sur le renouvellement des mandats des membres du comité en 2014.

Réunion du 7 octobre 2013 : le comité scientifique de l’ASN accueille deux nouveaux membres

Le comité scientifique a accueilli Marie-Pierre Comets et Patrick Smeesters comme nouveaux membres.

Marie-Pierre Comets
Marie-Pierre Comets

Marie-Pierre Comets, physicienne et chercheur, a notamment été commissaire de l’Autorité de sûreté nucléaire de 2006 à 2012.

Elle est actuellement directrice de l’innovation et des relations avec les entreprises du CNRS.

 
Patrick Smeesters
Patrick Smeesters

Patrick Smeesters, médecin, a notamment été expert en radioprotection au sein de l’autorité de sûreté nucléaire belge (AFCN).

 Il est toujours membre du groupe d’experts de l’article 31 du Traité Euratom.

 

Le comité scientifique comporte aujourd’hui huit membres.

Lors de cette réunion, l’ASN a présenté son plan stratégique pluriannuel. Les discussions ont porté sur son articulation avec les travaux du comité.

Le comité a, par ailleurs, poursuivi ses travaux sur les besoins de recherche pour le combustible nucléaire, l’incendie et le séisme.

Réunion du 24 mai 2013 : poursuite des travaux malgré la démission de Vincent Favaudon

Lors de la réunion du 24 mai 2013, le président a informé les membres du comité scientifique du souhait du professeur Vincent Favaudon de mettre fin, pour raisons personnelles, à son mandat.

Commité scientifique de l'ASN
Comité scientifique de l'ASN - 23 mai 2013

Les discussions ont porté sur l’examen des travaux des sous-comités dédiés aux besoins de recherche respectivement en transport de matières radioactives, en conditionnement des déchets et sur les accidents graves.

Les recommandations issues de ces travaux devraient être transmises à l’ASN dans les prochains mois.

2012

Audition des membres du comité scientifique par le collège de l’ASN

Le 9 octobre 2012, le collège de l'ASN a auditionné le comité scientifique dans sa composition élargie.

Le programme de travail du comité scientifique et les recommandations du comité sur les besoins de recherche pour le stockage des déchets en couches géologiques profondes ont été présentés au collège de l’ASN. Par ailleurs la discussion a porté sur l’organisation que l’ASN envisage de mettre en place pour renforcer son processus de positionnement en matière de recherche.

Réunion du 8 octobre 2012 : Michel Schwarz intègre le comité scientifique de l’ASN

Michael Schwartz
Michael Schwartz

Lors de sa sixième réunion, le comité scientifique a accueilli Michel Schwarz comme nouveau membre. Michel Schwarz a notamment occupé le poste de directeur scientifique de l’IRSN. Le comité scientifique est ainsi élargi à sept membres.

Les membres du comité scientifique ont procédé à une première évaluation de 41 projets de recherche présentés dans le cadre de l’appel à projets lancé par l’Agence nationale de la recherche « recherche en matière de sureté nucléaire et de radioprotection ». L’appel à projets intervient dans les suites à donner à l’accident de Fukushima au Japon en vue de faire progresser la recherche et notamment la réduction des conséquences en cas d’accidents.

Le comité a, par ailleurs, présenté ses recommandations sur les besoins de recherche pour le stockage de déchets en couches géologiques profondes.

La réunion a aussi porté sur l’examen des travaux du sous-comité dédié aux besoins de recherche en transport de matières radioactives, ainsi que sur les besoins de recherche dans les domaines du conditionnement de déchets et du combustible nucléaire.

Réunion du 11 mai 2012 : le comité scientifique complète ses premières conclusions

Cette cinquième réunion du comité scientifique a plus particulièrement porté sur l’examen des conclusions des sous-comités en termes de besoins de recherche en dosimétrie externe et de stockage profond.

2011

Audition du président du comité scientifique par le collège de l’ASN

Ashok Thadani
Ashok Thadani

Le 29 novembre 2011, Ashok Thadani a été auditionné par le collège de l'ASN sur le bilan des deux premières années de fonctionnement du comité scientifique de l’ASN, qu’il préside.

Le collège de l'ASN auditionne chaque année le comité scientifique représenté, alternativement, par son président ou l’ensemble de ses membres.

 

Réunion du 28 novembre 2011 : le comité scientifique complète ses premières conclusions

Lors de sa quatrième réunion, le comité scientifique a poursuivi ses travaux sur les examens non destructifs et sur les moyens de recherche en matière de combustible nucléaire des réacteurs à eau sous pression, en particulier le réacteur CABRI. Ses recommandations sur ces deux sujets sont attendues tout début 2012. Elles viendront compléter celles formulées à la suite de ses séances de travail de décembre 2010 et mai 2011 qui portaient sur les facteurs organisationnels et humains, la radiobiologie et le vieillissement des composants métalliques des réacteurs à eau sous pression.

Le comité scientifique de l'ASN - De gauche à droite : M. Spiro,  B. Boullis, V. Favaudon, J-C. Lehmann, A. Thadani, V. Teschendorff
Le comité scientifique de l'ASN - De gauche à droite : M. Spiro, B. Boullis, V. Favaudon, J-C. Lehmann, A. Thadani, V. Teschendorff

Par ailleurs, le programme de travail a été réorienté pour prendre en considération des thématiques mises particulièrement en exergue à la suite de l’accident de Fukushima.

Enfin, un sous comité approfondira, pour la prochaine réunion, les besoins de recherche en termes de stockage géologique profond pour les prochaines années.

Réunion du 30 mai 2011 : Victor Teschendorff intègre le comité scientifique de l'ASN

Victor Teschendorff
Victor Teschendorff

Lors de sa troisième réunion, le comité scientifique a accueilli Victor Teschendorff, ancien directeur de la recherche pour les réacteurs auprès de la GRS, comme nouveau membre. Il remplace Philippe Jamet qui occupait cette fonction depuis la création du comité le 27 mai 2010 et qui a été nommé commissaire de l'ASN, le 15 décembre 2010.

Une première partie de la réunion fut consacrée à l'accident de Fukushima pour conclure sur la nécessité de revoir les priorités de thèmes à soumettre au comité scientifique.

En seconde moitié de journée, les membres ont poursuivi l'examen des besoins en termes de recherche dans les domaines explorés par les sous comités.

L'avancement des travaux devrait permettre de voir les premiers résultats des travaux du comité scientifique en fin d'année 2011.

 

2010

Réunion du 10 décembre 2010 : Ashok Thadani nommé président du comité scientifique de l’ASN

Le comité scientifique de l’ASN a tenu sa deuxième réunion le 10 décembre 2010.

Au cours de cette séance, les membres ont désigné Ashok Thadani, ancien directeur de la recherche à l’Autorité de sûreté nucléaire des Etats-Unis (US-NRC) comme président.

Le comité scientifique de l’ASN - De gauche à droite : J-C. Lehmann, B. Boullis, A. Thadani, P. Jamet, M. Spiro, V. Favaudon
Le comité scientifique de l’ASN - De gauche à droite : J-C. Lehmann, B. Boullis, A. Thadani, P. Jamet, M. Spiro, V. Favaudon

Créé en mai 2010, le comité scientifique de l’ASN a pour activité principale d’examiner et de rendre un avis sur les travaux de recherche à mener ou à approfondir dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

La première réunion du 8 juillet 2010 avait été consacrée aux modalités de fonctionnement interne, avec notamment l’élaboration du règlement intérieur, adopté le 24 août 2010 par le collège de l’ASN.

Au cours de la réunion du 10 décembre, le comité a commencé ses travaux scientifiques et s’est intéressé plus particulièrement aux besoins en termes de recherche dans les domaines suivants :

  • les facteurs organisationnels et humains ;
  • le vieillissement des composants métalliques des réacteurs à eau sous pression ;
  • la radiobiologie.

Réunion du 8 juillet 2010 : installation du comité scientifique de l'ASN

La réunion du 8 juillet a vu l’installation formelle par le collège de l’ASN du comité composé de six membres.

A l’issue des premières discussions, le comité a transmis au collège de l’ASN, pour approbation, une proposition de règlement intérieur, précisant son fonctionnement

Première réunion du Comité scientifique de l'ASN
Première réunion du Comité scientifique de l'ASN