Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

513 textes

Publié le 14/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2023-033505 du président de l’ASN du 7 juin 2023

Décision CODEP-CLG-2023-033505 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2023 modifiant la décision CODEP-CLG-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 31/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2023-031062 du Président de l’ASN du 24 mai 2023

Décision n° CODEP-DIS-2023-031062 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2023 portant nomination des membres de la commission nationale d’agrément des organismes chargés des prestations mentionnées aux 1°, 2° et 3° du I de l’article R. 1333 36 du code de la santé publique

Publié le 14/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0754 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0754 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 de nomination des membres du comité scientifique auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 23/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’ASN du 24 février 2023

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 février 2023 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire.