Bulletin officiel de l'ASNR

Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel contient également les décisions d'agrément d'organismes.

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

Publié le 08/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2025-050849 du président de l’ASNR du 4 septembre 2025

Décision n° CODEP-DRC-2025-050849 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 septembre 2025 donnant l’accord sur la méthodologie d’assainissement radiologique des structures des halls 853 et 854 de l’installation nucléaire de base n° 157 (BCOT), située sur le site du Tricastin

Publié le 03/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-051809 du président de l’ASNR du 2 septembre 2025

Décision n°CODEP-CAE-2025-051809 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 septembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°113 exploitée par le GIE GANIL

Publié le 04/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-050417 du président de l’ASNR du 2 septembre 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-050417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 septembre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint-Alban (INB n° 119 et 120)

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