Bulletin officiel de l'ASNR

Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel contient également les décisions d'agrément d'organismes.

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

Publié le 19/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-OLS-2026-001148 du Président de l’ASNR du 19 janvier 2026

Décision nº CODEP-OLS-2026-001148 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 janvier 2026 relative à la demande d’augmentation de la quantité entreposée d’hydrate d’hydrazine sur l’INB n° 84, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 19/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-003157 du président de l’ASNR du 19 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-003157 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 janvier 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 19/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2026-000321 du président de l’ASNR du 15 janvier 2026

Décision nº CODEP-DRC-2026-000321 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 15 janvier 2026 autorisant la modification des supports de hottes de refroidissement des éléments combustibles irradiés situés au niveau du canal 2 de l’installation nucléaire de base no 67 – Réacteur à haut flux (RHF)

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