Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

297 textes

Publié le 15/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-056107 du président de l’ASNR du 15 octobre 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-056107 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 15 octobre 2025 autorisant la modification notable de l’installation nucléaire de base nº 116 de La Hague portant sur les raccordements et essais actifs de la fosse 60 de l’atelier E/EV/LH2

Publié le 11/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-005000 du président de l'ASNR du 11 septembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-005000 du 11 septembre 2025 du président de l'Autorité de la sûreté nucléaire et de la radioprotection autorisant la modification des installations nucléaires de base nos 116 et 117 de La Hague portant sur la réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement d’assemblages combustibles de type UOX et MOX irradiés dans le réacteur à eau lourde japonais FUGEN

Publié le 15/09/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2025-DC-017 de l'ASNR du 2 septembre 2025

Décision nº 2025-DC-017 de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 septembre 2025 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 de l'ASN du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 06/10/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis nº CODEP-DRC-2025-021028 du Président de l’ASNR du 26 août 2025

Avis nº CODEP-DRC-2025-021028 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 août 2025 sur la demande d’accord intergouvernemental entre la France et le Japon en vue du traitement dans les installations du site de La Hague d’éléments combustibles irradiés provenant de réacteurs japonais, dits « SF MOx »

Publié le 18/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-CAE-2025-051820 du président de l’ASNR du 13 août 2025

Décision nº CODEP-CAE-2025-051820 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 août 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117

Publié le 19/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-039229 du 6 août 2025 du président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-039229 du 6 août 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant la modification notable portant sur les modalités d’exploitation des goulottes 2220A-26 de l’atelier T1 et 2220B-26 de l’atelier R1, appartenant respectivement à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3-A » et à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 02/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-039213 du président de l’ASNR du 1er juillet 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-039213 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 1er juillet 2025, portant mise en demeure d’Orano Recyclage de se conformer à la prescription [INB 33, 38 et 47-REEX-15-I] de la décision n°2019-DC-0673 du 25 juin 2019 de l’Autorité de sureté nucléaire

Publié le 18/06/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2025-038679 du Président de l’ASNR du 18 juin 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-038679 du 18 juin 2025 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection fixant les aménagements de suivi en service des préchauffeurs 4140-10, équipements sous pression en service au sein des ateliers T2 (INB n°116) et R2 (INB n°117)

Publié le 06/05/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-001 de l’ASNR du 7 janvier 2025

Avis n° 2025-AV-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 sur cinq projets de décrets modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 117 et 118 du site de La Hague

Publié le 04/04/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2025-009612 du président de l’ASNR du 02 avril 2025

Décision n° CODEP-DRC-2025-009612 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 02 avril 2025 autorisant la reprise des curseurs du stockage organisé des déchets (SOD) dans l’installation nucléaire de base (INB) n° 33, dénommée « Usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 », et leur entreposage dans les piscines du stockage organisé des coques (SOC) dans l’INB n° 80 puis vers l’atelier D/E EDS dans l’INB n° 116, installations situées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 07/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-008302 du 6 mars 2025 du président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-008302 du 6 mars 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant la modification notable portant sur les modalités d’exploitation de l’atelier R4 de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de la Hague

Publié le 13/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-007914 du 6 mars 2025 du Président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-007914 du 6 mars 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant les opérations de renforcement des charpentes métalliques des halls des piscines D et E de l’INB no 116 (usine UP3-A) et des halls de l’atelier NPH et de la piscine C de l’INB no 117 (usine UP2-800)