Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Cadarache

358 textes

Publié le 15/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DTS-2025-052022 du Président de l’ASNR du 11 septembre 2025

Décision no CODEP-DTS-2025-052022 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 septembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base no 37A (STD), n° 56 (Parc d’emballages), n° 156 (CHICADE) et n° 164 (CEDRA)

Publié le 30/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-MRS-2025-049055 du président de l’ASNR du 29 août 2025

Décision nº CODEP-MRS-2025-049055 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 29 août 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°123 (LEFCA)

Publié le 17/06/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2025-DC-013 de l’ASNR du 27 mai 2025

Décision nº 2025-DC-013 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 mai 2025 fixant les prescriptions applicables à l’INB n° 24, dénommée Cabri, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 11/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2025-002118 du président de l’ASNR du 11 février 2025

Décision n° CODEP-DRC-2025-002118 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 février 2025 autorisant la modification de manière notable du rapport de sûreté et des règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 39, dénommée Masurca

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision no CODEP-DRC-2025-001650 du président de l'ASNR DU 27 janvier 2025

Décision no CODEP-DRC-2025-001650 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 janvier 2025 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 53, dénommée Magasin central de matières fissiles implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 15/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’ASNR du 14 janvier 2025

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 janvier 2025 autorisant la modification de manière notable du rapport de sûreté et des règles générales d’exploitation de Rapsodie (INB no 25)