Accélérateurs de particules ou appareils en contenant, autres appareils

Publié le 12/12/2023

Pour les professionnels

Accélérateurs de particules ou appareils en contant, autres appareils

Cette fiche est à compléter en cas de nécessité de faire référencer par l’ASN un accélérateur de particules ou appareils en contenant, ou un « autre appareil ».

(Formulaire REF/ACC)


 

La version Microsoft Word est à utiliser pour un remplissage numérique du formulaire et la version Adobe PDF pour un remplissage manuscrit après impression.

Date de la dernière mise à jour : 16/10/2025