Décision n° 2025-DC-001 de l’ASNR du 2 janvier 2025

Publié le 02/01/2025

Décisions réglementaires de l'ASNR

Décision n° 2025-DC-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 relative à l’organisation et au fonctionnement des services de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

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Date de la dernière mise à jour : 30/09/2025

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 30/09/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-019 de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision n° 2025-DC-019 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 modifiant la décision n°2025-DC-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée relative à l’organisation et au fonctionnement des services de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection