Avis n° 2008-AV-0053 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Publié le 06/10/2009

Atelier Elan IIB Transformation de substances radioactives

Avis de l'ASNR

Avis n° 2008-AV-053 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté portant approbation du système d'inventaire et d'expédition des déchets après traitement des combustibles usés en provenance de l'étranger dans les installations nucléaires de base de La Hague

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Sur Légifrance

Arrêté du 2 octobre 2008 portant approbation du système d'inventaire et d'expédition des déchets après traitement des combustibles usés en provenance de l'étranger dans les INB de La Hague

Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021