Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5826 textes

Publié le 06/05/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-001 de l’ASNR du 7 janvier 2025

Avis n° 2025-AV-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 sur cinq projets de décrets modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 117 et 118 du site de La Hague

Publié le 02/05/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-028495 du président de l’ASNR du 2 mai 2025

Décision CODEP-CLG-2025-028495 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 mai 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 02/05/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-028466 du président de l’ASNR du 2 mai 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-028466 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 mai 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 05/05/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-027200 du président de l’ASNR du 29 avril 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-027200 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 29 avril 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des parcs d’entreposage des INB nos 178, 179, 180, du parc P18 de l’INB no 155 et des parcs P1, P2, P7, P9, PP (Ext) et du parc de l’annexe U de l’INB no 93

Publié le 24/04/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-026885 du président de l’ASNR du 23 avril 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-026885 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 avril 2025 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135)

Publié le 16/04/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-025321 du président de l’ASNR du 16 avril 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-025321 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 avril 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 16/04/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-025451 du président de l’ASNR du 16 avril 2025

Décision CODEP-CLG-2025-025451 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 avril 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 14/04/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-024612 du président de l’ASNR du 14 avril 2025

Décision CODEP-CLG-2025-024612 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 avril 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000092 du 2 janvier 2025 relative à la nomination des conseillers en radioprotection et des correspondants radioprotection de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 22/04/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-NAN-2025-024983 du Président de l’ASNR du 14 avril 2025

Décision n° CODEP-NAN-2025-024983 du président de l’autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 avril 2025 portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée à monsieur Ginès Martinez du laboratoire de physique subatomique et technologies associées (Subatech)

Publié le 14/04/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2025-023803 du président de l’ASNR du 11 avril 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-023803 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 avril 2025 autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de gestion et de surveillance d’une zone de pollution située dans le périmètre des INB n° 108 et 109

Publié le 09/04/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-022741 du président de l’ASNR du 9 avril 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-022741 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 9 avril 2025 portant désignation de Madame Delphine Pellegrini pour représenter l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection au sein de l’association SITEX Network