Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5836 textes

Publié le 02/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-005978 du Président de l’SN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-005978 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier l’affectation des thermocouples du système RIC (instrumentation du cœur) sur les ébulliomètres du réacteur n° 1 de l’installation nucléaire de base n° 84 située dans la commune de Dampierre-en-Burly (Loiret)

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-050893 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2017-050893 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°123, dénommée LEFCA

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-001346 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-001346 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 37-A, dénommée STD

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-004540 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-004540 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°56, dénommée le Parc d'Entreposage.

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-005116 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-005116 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 37-B, dénommée STE

Publié le 08/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DRC-2018-006212 du président de l’ASN du 30 janvier 2018

Décision CODEP-DRC-2018-006212 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 portant accord de réaliser le premier essai expérimental actif de la boucle à eau sous pression de l’installation Cabri modifiée (INB n° 24), exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives sur le centre de Cadarache

Publié le 29/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2018-005876 du Président de l'ASN du 29 janvier 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-005876 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2018 autorisant Électricité de France
à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 115, dénommée réacteur 4 de la centrale nucléaire de Paluel (Seine-Maritime)

Publié le 31/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-LYO-2018-005924 du Président de l'ASN du 29 janvier 2018

Décision n°CODEP-LYO-2018-005924 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2018 autorisant Electricité de France ( EDF ) à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse ( INB n°111 )

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-036830 du Président de l'ASN du 26 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2017-036830 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 janvier 2018 autorisant SYNERGY HEALTH à
modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°147, dénommée Gammaster

Publié le 29/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-005726 du Président de l'ASN du 26 janvier 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-005726 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 janvier 2018 autorisant EDF à remplacer temporairement la turbine à combustion par une Unité Mobile Electrogène sur le CNPE de Belleville-sur-Loire (INB n° 128 et 127)

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-005061 du Président de l'ASN du 25 janvier 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-005061 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 janvier 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à utiliser deux sources de Strontium 90, jusqu’au 31 décembre 2020, de l’installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHEE, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 26/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-005016 du Président de l'ASN du 25 janvier 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-005016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 janvier 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Saint-Alban (INB n° 120)

Publié le 08/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-004976 du Président de l’ASN du 24 janvier 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-004976 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).