Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5834 textes

Publié le 06/04/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0255 de l’ASN du 9 février 2016

Avis n° 2016-AV-0255 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2016 sur les études relatives à la gestion des stockages historiques remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015, en vue de l’élaboration du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018

Publié le 06/04/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0254 de l’ASN du 9 février 2016

Avis n° 2016-AV-0254 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2016 sur les études relatives à l’évaluation de l’impact des résidus miniers d’uranium et à la gestion des anciens sites miniers d’uranium remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015, en vue de l’élaboration du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018

Publié le 04/03/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2016-AV-0252 de l’ASN du 2 février 2016

Avis n°2016-AV-0252 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2016 sur l’arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 mai 2012 relatif aux modalités de détermination et d'actualisation du montant des garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées et des garanties additionnelles en cas de mise en œuvre de mesures de gestion de la pollution des sols et des eaux souterraines

Publié le 06/04/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0253 de l’ASN du 2 février 2016

Avis n° 2016-AV-0253 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2016 sur les études relatives à la gestion de certaines catégories particulières de déchets remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013 2015, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018

Publié le 12/02/2016

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2016-003921 du 29 janvier 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-003921 du 29 janvier 2016 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° CODEP-DEU-2015-048788 du 9 décembre 2015 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 21/07/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0251 de l’ASN du 28 janvier 2016

Avis n° 2016-AV-0251 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 janvier 2016 sur un projet de décret relatif à la modification, à l’arrêt définitif et au démantèlement des installations nucléaires de base, ainsi qu’à la sous-traitance

Publié le 27/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE- 2016-001847 de l’ASN du 21 janvier 2016

Décision CODEP-SGE- 2016-001847 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 de désignation de deux inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 01/02/2016

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2016-DC-0539 de l’ASN du 21 janvier 2016

Décision n°2016-DC-0539 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 modifiant la décision n°2012-DC-0256 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2012 portant organisation des services de l’Autorité de sûreté nucléaire