Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5826 textes

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0052 du 10 avril 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0052 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté relatif à la gestion du risque lié à l'exposition au radon dans les lieux de travail

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0051 du 10 avril 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0051 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800, de matières d'oxyde mixte d'uranium et de plutonium non irradiées ou faiblement irradiées en provenance de l'atelier de traitement du plutonium (ATPu) situé dans le centre CEA de Cadarache

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0048 du 31 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV- 0048 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant Electricité de France à achever les opérations de mise à l'arrêt définitif et à procéder aux opérations de démantèlement complet de l'installation nucléaire de base n° 45 dénommée centrale 1 du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey située sur le territoire de la commune de Saint-Vulbas

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0049 du 31 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0049 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant la société ISOTRON France SAS à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Gammatec sur le site de Marcoule situé à Chusclan (Gard)

Publié le 10/07/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0096 du 31 mars 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0096 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réalisation d'essais dans le bâtiment dénommé CAB (Centrifuge Assembly Building) de l'unité Sud de l'installation Georges Besse II (INB 168)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0047 du 6 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0047 du 6 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relatif à la demande d'exonération de la dette fiscale de l'Université Louis Pasteur

Publié le 06/10/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décisions n° DEP-DEU-0117-2008 et DEP-DEU-0118-2008 du 29 février 2008 de l'ASN

Décisions n° DEP-DEU-0117-2008 et DEP-DEU-0118-2008 du 29 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0050 du 22 février 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0050 du 22 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant la société AREVA NC à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète, sur la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)

Publié le 23/04/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0046 de l'ASN du 5 février 2008

Avis n° 2007-AV-0046 du 5 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Agate sur le site de Cadarache situé à Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0045 du 29 janvier 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-45 du 29 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret modifiant le décret autorisant la Société pour le conditionnement des déchets et des effluents industriels à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Centraco sur le site de Marcoule situé sur la commune de Codolet (Gard)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0094 du 29 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0094 du 29 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire autorisant le rabattement de la nappe phréatique sous la station de traitement des effluents et sous l'ancien bâtiment des combustibles irradiés de l'installation nucléaire de base n° 162 et fixant les prescriptions relatives aux modalités de ce rabattement

Publié le 14/11/2008

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0095 du 29 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0095 du 29 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les règles techniques auxquelles doit satisfaire l'élimination des effluents et des déchets contaminés par les radionucléides, ou susceptibles de l'être du fait d'une activité nucléaire, prise en application des dispositions de l'article R. 1333-12 du code de la santé publique