Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5822 textes

Publié le 24/09/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0026 du 15 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0026 du 15 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la protection et au contrôle des matières, des transports et des installations nucléaires

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Creys-Malville

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant l'Institut Max von Laue - Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0040 du 20 avril 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0040 du 20 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescription technique relative au reconditionnement et à l'évacuation d'huiles contaminées par de l'uranium de l'installation nucléaire de base n° 65, dénommée usine de fabrication de combustible nucléaire, exploitée par la Société industrielle de combustible nucléaire (SICN) sur le site de Veurey-Voroize (Isère)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0039 du 20 avril 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0039 du 20 avril 2007 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant déclassement de l’installation nucléaire de base n° 134, dénommée magasin d’uranium, sur le territoire de la commune d’Istres (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/10/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décisions n° 2007-DC-0041 à 0049 du 17 avril 2007 de l'ASN

Décisions n° 2007-DC-0041 à 0049 du 17 avril 2007 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0024 du 4 avril 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0024 du 4 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et fixant les prescriptions relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0025 du 4 avril 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0025 du 4 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 14 avril 2006 relatif aux conditions d'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0023 du 4 avril 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0023 du 4 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant la société CIS bio international à exploiter, sur le territoire de la commune de Saclay, l'installation nucléaire de base n°29, dénommée UPRA, précédemment exploitée par le CEA

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0022 du 26 mars 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0022 du 26 mars 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 26 février 1974 relatif à la construction du circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau.

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0021 du 26 mars 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0021 du 26 mars 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif aux enquêtes techniques sur les accidents ou incidents concernant une activité nucléaire

Publié le 06/10/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décisions n° 2007-DC-0037 et 0038 du 26 mars 2007 de l'ASN

Décisions n° 2007-DC-0037 et 0038 du 26 mars 2007 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail.

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0020 du 21 mars 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0020 du 21 mars 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relatif au projet de décret autorisant EDF à introduire et à utiliser du combustible MOX dans les réacteurs 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122), dans le département du nord, modifiant le décret du 18 décembre 1981 autorisant la création par EDF de deux tranches de la centrale nucléaire de Gravelines, modifié par le décret n° 85-1331 du 10 décembre 1985