Comité d’orientation sur les facteurs sociaux, organisationnels et humains (COFSOH)

L’ASN a créé en 2012 le Comité d’orientation sur les facteurs sociaux, organisationnels et humains (COFSOH) afin de faire progresser la réflexion et les travaux concernant la contribution des personnes et des organisations à la sûreté des installations nucléaires et à la protection des travailleurs.

Le COFSOH est une instance pluridisciplinaire et pluraliste voulue comme un lieu de partage et de réflexion sur le sujet complexe des facteurs sociaux, organisationnels et humains.

Il comprend, outre l’ASNR, des représentants institutionnels, des associations de protection de l’environnement, des personnalités choisies en raison de leurs compétences scientifiques, techniques, économiques ou sociales, des responsables d’activités nucléaires (en particulier les exploitants d’INB), des fédérations professionnelles des métiers du nucléaire et des organisations syndicales de salariés représentatives.

L’ASNR définit les facteurs sociaux, organisationnels et humains (FSOH) comme l’ensemble des éléments des situations de travail et de l’organisation qui ont une influence sur l’activité de travail des intervenants. Les éléments considérés relèvent de l’individu (acquis de formation, fatigue ou stress, etc.) et de l’organisation du travail dans laquelle il s’inscrit (liens fonctionnels et hiérarchiques, co-activités, etc.), des dispositifs techniques (outils, logiciels, etc.) et, plus largement, de l’environnement de travail, avec lesquels l’individu interagit. Les FSOH considèrent donc les interactions entre les individus et les autres composantes du système sociotechnique qui comprend l’organisation, les dispositifs techniques et l’environnement de travail.

Dans sa précédente version, le COFSOH a contribué à la formalisation de propositions communes aux différents membres et proposait des orientations pour des études complémentaires. En parallèle des réunions plénières qui réunissaient l’ensemble des participants au COFSOH, plusieurs groupes de travail se réunissaient plusieurs fois par an.

Le COFSOH est une instance pluridisciplinaire et pluraliste voulue comme un lieu de partage et de réflexion sur le sujet complexe des facteurs sociaux, organisationnels et humains.

Il comprend, outre l’ASNR, des représentants institutionnels, des associations de protection de l’environnement, des personnalités choisies en raison de leurs compétences scientifiques, techniques, économiques ou sociales, des responsables d’activités nucléaires (en particulier les exploitants d’INB), des fédérations professionnelles des métiers du nucléaire et des organisations syndicales de salariés représentatives.

L’ASNR définit les facteurs sociaux, organisationnels et humains (FSOH) comme l’ensemble des éléments des situations de travail et de l’organisation qui ont une influence sur l’activité de travail des intervenants. Les éléments considérés relèvent de l’individu (acquis de formation, fatigue ou stress, etc.) et de l’organisation du travail dans laquelle il s’inscrit (liens fonctionnels et hiérarchiques, co-activités, etc.), des dispositifs techniques (outils, logiciels, etc.) et, plus largement, de l’environnement de travail, avec lesquels l’individu interagit. Les FSOH considèrent donc les interactions entre les individus et les autres composantes du système sociotechnique qui comprend l’organisation, les dispositifs techniques et l’environnement de travail.

Dans sa précédente version, le COFSOH a contribué à la formalisation de propositions communes aux différents membres et proposait des orientations pour des études complémentaires. En parallèle des réunions plénières qui réunissaient l’ensemble des participants au COFSOH, plusieurs groupes de travail se réunissaient plusieurs fois par an.

Fonctionnement du COFSOH

Un bilan du fonctionnement du COFSOH établi en 2023 a conduit à définir de nouvelles orientations afin de redynamiser les échanges. Le COFSOH est aujourd’hui un lieu de valorisation et de partage des travaux réalisés dans le domaine des facteurs organisationnels et humains qui centre ses réflexions autour de cycles thématiques d’un an.

Chaque cycle thématique comporte deux journées consacrées d’une part à la présentation de travaux de recherche ou de travaux portés par d’autres secteurs d’activité que le nucléaire et d’autres part à des échanges autour de travaux et de témoignages des acteurs du secteur nucléaire. L’objectif de ces journées et de partager une vision commune sur les travaux menés dans le domaine des facteurs organisationnels et humains en lien avec la thématique choisie et d’identifier des leviers pour progresser sur ces sujets.

La fin de chaque cycle donne lieu à une synthèse publiée sur le site internet de l’ASNR.

Le public de ces journées est composé de décideurs, de spécialistes des facteurs organisationnels et humains, d’acteurs opérationnels de la sûreté nucléaire et des représentants des parties prenantes du domaine du nucléaire.

2025, un nouveau cycle s’ouvre

Ce cycle s’intéresse aux mécanismes de production et de gestion des compétences au regard des besoins forts de la filière nucléaire 

Cette partie sera mise à jour au fur et à mesure que les nouveaux éléments seront disponibles.

2024, un premier cycle du COFSOH consacré à la complexité

Les acteurs du nucléaire constatent une augmentation de la complexité des activités en lien avec l’exploitation des installations nucléaires. Cette complexité peut être liée à une sur-procéduralisation, des changements permanents ou l’ajout de systèmes supplémentaires pour renforcer la sûreté. Elle peut être à l’origine d’une perte de sens dans le travail des opérateurs et avoir des effets sur la maîtrise des risques.

Deux journées ont été organisées sur cette thématique, les 28 juin et 5 novembre 2024. Environ 150 personnes ont participé à chacune de ces journées. Les participants étaient majoritairement issus du secteur nucléaire (autorité, experts, exploitants, organisations syndicales), ainsi que, dans une moindre mesure, d’autres industries ou du monde académique.

La première journée avait pour objectif de définir un vocabulaire commun sur « ce qu’est la complexité », ses formes, ses dynamiques et les possibilités de « gérer la complexité ». A cette fin, les présentations et discussions se sont articulées autour d’approches académiques ou d’expériences vécues dans et en dehors du secteur nucléaire.

La seconde journée avait pour objectif de partager des situations complexes rencontrées par les exploitants nucléaires dans leur gestion quotidienne de la sûreté, les difficultés engendrées, les moyens associés mis en œuvre et les pistes de réflexions ; cette seconde journée était organisée pour favoriser les échanges entre l’ensemble des participants sur les situations présentées.

Les travaux des anciens groupes de travail

GT A : La sous-traitance en situation de fonctionnement normal : organisation et conditions d’intervention

Dans un contexte de recours important par les exploitants nucléaires à des prestataires et à la sous-traitance pour la réalisation des opérations de maintenance de leurs installations, le groupe de travail a examiné les conditions d’une contribution positive de la sous-traitance à la sûreté nucléaire. Le résultat des travaux menés par le groupe de travail de 2013 à sa clôture en 2016 sont présentés dans le document suivant :

GT B : Les questions juridiques soulevées par les sujets traités par les groupes de travail du COFSOH

Les travaux du groupe de travail ont porté sur les aspects juridiques liés au recours à du personnel d’entreprises prestataires et sous-traitantes dans la gestion d’une situation de crise. Les résultats de ces travaux ont fait l’objet en 2014 d’un document :

Le groupe a poursuivi ses travaux sur l’encadrement juridique du recours à des prestataires et à la sous-traitance dans le régime des INB à la suite des évolutions introduites par la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (loi « TECV ») et le décret n° 2016-846 du 28 juin 2016 relatif à la modification, à l’arrêt définitif et au démantèlement des installations nucléaires de base ainsi qu’à la sous-traitance. Les résultats de ces travaux sont disponibles dans le document :

Les travaux du groupe se sont poursuivis sur les problématiques juridiques du démantèlement. Les résultats de ces travaux sont présentés dans le document :

GT C : La gestion des situations de crise

La question de l’efficacité et de la robustesse des organisations de crises nucléaires a suscité un vif intérêt après l’accident de Fukushima Daiichi. Dans ce contexte, le groupe de travail s’est intéressé à la préparation des personnels à la gestion d’une crise, au pilotage d’une crise ainsi qu’à la question de l’autonomie des sites en cas d’agression naturelle extrême.

Les réflexions du groupe de travail sont présentés dans le document :

Le groupe poursuit ses travaux sur le sujet des compétences à la gestion de crise et des dispositifs pédagogiques de préparation des personnels.

Les travaux du groupe se sont poursuivis sur les compétences pour la gestion de crise et les dispositifs pédagogiques de préparation des personnels. Les résultats de ces travaux sont présentés dans le document :

GT D : L’articulation entre la sûreté réglée et la sûreté gérée

Créé en 2015, ce groupe de travail traite de l’articulation que les organisations doivent trouver entre les deux voies complémentaires d’atteinte de la sûreté que sont la sûreté réglée, qui vise à circonscrire les risques en régulant les pratiques à travers la formulation de règles (procédures, référentiels, prescriptions, etc.) et la sûreté gérée qui repose, à l’inverse, sur les capacités d’initiative des opérateurs, seuls ou en groupe, à faire face à l’imprévisible et à la variabilité naturelle du réel.

Le groupe a présenté le résultat de ses travaux dans le document : « Développer la sécurité » :

GT E : Les activités de démantèlement

Créé en 2017, ce groupe de travail étudie les diverses problématiques posées par les activités de démantèlement d’installations nucléaires en termes de gestion de projet, de gestion des compétences, de recours à la sous-traitance, etc.