Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5837 textes

Publié le 22/03/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2018-022686 du Président de l'ASN du 18 mai 2018

Décision n° CODEP-LIL-2018-022686 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs n° 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)

Publié le 22/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-019586 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-019586 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2018 autorisant Orano Cycle à mettre en œuvre des rinçages au carbonate de sodium de la boucle de dissolution de l'atelier R1 de l'installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2-800", située sur le site de La Hague.

Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2018 autorisant ORANO Cycle à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de tritium équipant un module d’émission nucléaire utilisé sur un poste de contrôle nucléaire
procédé (MEN 36 n°127/79) de son établissement de La Hague (département de La Manche)

Publié le 21/06/2018

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2018-018178 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-018178 du 17 mai 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société ACCELERATOR APPLICATIONS pour son établissement de Rosières-Près-Troyes (10).

Publié le 18/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-022018 du Président de l’ASN du 16 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-022018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière temporaire les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n°108 et 109, dénommées réacteur n° 1 et réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Flamanville (Manche)

Publié le 26/10/2018

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’ASN du 16 mai 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur X du centre hospitalier de Bicêtre

Publié le 15/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

CODEP-CAE-2018-020760 du Président de l’ASN du 15 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-020760 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2018 autorisant Électricité France à modifier temporairement les RGE règles générales d’exploitation du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de de Flamanville
afin de ne pas réaliser certaines mesures prescrites par la règle d’essais EPP lors de l’épreuve enceinte

Publié le 22/05/2018

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB FRANCE pour son établissement d'Evreux

Publié le 15/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-012757 du Président de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-012757 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 autorisant Électricité de France
à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 104, dénommée réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Paluel (Seine-Maritime)

Publié le 15/05/2018

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB pour son établissement d'Evreux