Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5836 textes

Publié le 15/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-017985 du Président de l'ASN du 11 mai 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-017985 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 15/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-018382 du Président de l'ASN du 11 mai 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-018382 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 09/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-021304 du Président de l’ASN du 9 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-021304 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mai 2018 autorisant Électricité France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n° 1 du CNPE de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 14/06/2018

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 de l'ASN du 7 mai 2018

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 du 7 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 09/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-020885 du Président de l'ASN du 7 mai 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-020885 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les conditions d’exploitation des réacteurs n° 1 et 2 du CNPE de Chinon (INB n° 107)

Publié le 14/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-021029 du Président de l'ASN du 7 mai 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-021029 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation de l’aire d’entreposage des déchets très faiblement actifs (TFA) du CNPE de Chinon (INB n° 94, 107 et 132)

Publié le 09/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018 du Président de l'ASN du 07 mai 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-015159 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120)

Publié le 15/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-LYO-2018-020543 du Président de l’ASN du 4 mai 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-020543 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à
modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 09/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2018-020513 du Président de l’ASN du 4 mai 2018

Décision no CODEP-BDX-2018-020513 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 rejetant la demande d’autorisation d’EDF de modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Golfech
(INB n° 135)

Publié le 10/07/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°CODEP-LYO-2018-018662 du Président de l'ASN du 4 mai 2018

Décision CODEP-LYO-2018-018662 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 portant prescriptions relatives à l’exploitation de l’installation classée pour la protection de l’environnement dénommée W, située dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5, exploitée par Orano Cycle sur la commune de Pierrelatte

Publié le 22/05/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0306 de l’ASN du 4 mai 2018

Avis n° 2018-AV-0306 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

Publié le 22/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-017362 du Président de l'ASN du 3 mai 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-017362 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 55, dénommée LECA STAR

Publié le 22/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-020545 du Président de l'ASN du 3 mai 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-020545 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 03 mai 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171, dénommée AGATE.