Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5836 textes

Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-019455 du Président de l'ASN du 25 avril 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-019455 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2018 le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 164, dénommée CEDRA

Publié le 24/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2018-018375 du Président de l'ASN du 24 avril 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-018375 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 30/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l'ASN du 24 avril 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2018 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service d’un des deux groupes électrogènes de sauvegarde (GE10) des ateliers T0/Piscine D, Piscine C, Piscine E et NPH des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117 dénommées UP3-A et UP2 800, situées dans la commune de La Hague (50).

Publié le 25/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-019450 du Président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-019450 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 autorisant Electricité De France – Société Anonyme à modifier de manière notable le site électronucléaire de Flamanville (INB n° 108 et n° 109)

Publié le 23/04/2018

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2018-018468 du président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-018468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 17/08/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2018-019378 du président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-019378 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 modifiant la décision n° 2014-DC-0439 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 juillet 2014 relative au réexamen de sûreté de l’INB n° 138, dénommée IARU et exploitée par la Socatri, située sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et du Vaucluse)

Publié le 28/05/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2018-013009 du Président de l'ASN du 19 avril 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-013009 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 19 avril 2018 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage MX6, chargé de combustibles neufs, est conforme en tant que modèle de colis de type B chargé de matières fissiles.

Publié le 18/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2018-012677 du Président de l'ASN du 27 mars 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-012677 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 27 mars 2018 autorisant la Société d'enrichissement du Tricastin (SET) à modifier les modalités de transport interne des échantillons d'hexafluorure d'uranium (UF6) conditionnés en bouteilles 2S placées dans des fûts BU-D dans le périmètre de l'installation nucléaire n° 168

Publié le 20/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-CHA-2018-015758 du Président de l'ASN du 16 avril 2018

Décision n° CODEP-CHA-2018-015758 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 avril 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les réacteurs B1 et B2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n° 139 et 144)