Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5835 textes

Publié le 16/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-LYO-2017-053797 du Président de l'ASN du 09 janvier 2018

Décision n°CODEP-LYO-2017-053797 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 09 janvier 2018 autorisant Électricité de France- Société Anonyme ( EDF-SA ) à modifier de manière notable l'installation nucléaire de base n°120, située dans les communes de Saint-Alban-du-Rhône et Saint-Maurice-l'Exil ( Isère)

Publié le 12/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-000323 du Président de l'ASN du 5 janvier 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-000323 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 109) et Saint-Alban (INB n° 120)

Publié le 05/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-000210 du Président de l’ASN du 4 janvier 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-000210 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2018 autorisant AREVA NP à modifier la répartition des fonctions compactage et colisage dans le local AP2-3-000-001 de l’installation nucléaire de base no 98

Publié le 07/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0621 de l’ASN du 4 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0621 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2018 relative au réexamen périodique de l’installation nucléaire de base n° 80, dénommée atelier « Haute activité oxyde », exploitée par AREVA NC, située sur le site de La Hague

Publié le 03/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-054764 du 29 décembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-054764 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 décembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 03/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-054790 du 29 décembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-054790 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 décembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 13/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2017-054191 du Président de l'ASN du 29 décembre 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-054191 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 29 décembre 2017 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage FCC3, chargé de combustibles neufs, est conforme en tant que modèle de colis de type industriel chargé de matières fissiles.

Publié le 13/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2017-2017-054214 du Président de l'ASN du 29 décembre 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-2017-054214 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 29 décembre 2017 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage FCC4, chargé de combustibles neufs, est conforme en tant que modèle de colis de type industriel chargé de matières fissiles.