Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5835 textes

Publié le 26/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-046313 du Président de l'ASN du 20 novembre 2017

Décision no CODEP-LIL-2017-046313 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2017 autorisant Electricité de France à
modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB no 96)

Publié le 29/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-DCN-2017-044410 du Président de l’ASN du 20 novembre 2017

Décision n°CODEP-DCN-2017-044410 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chinon (INB n° 132), Cruas (INB n° 111) et Gravelines (INB n° 122)

Publié le 27/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-046636 du Président de l'ASN du 20 novembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-046636 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 26/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-046826 du Président de l'ASN du 17 novembre 2017

Décision no CODEP-LIL-2017-046826 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2017 autorisant Électricité de France
(EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs n° 3 et 4 de la centrale nucléaire de Gravelines
(INB no 97)

Publié le 14/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2017-045635 du Président de l’ASN du 14 novembre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-045635 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB no 111)

Publié le 22/11/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2017-DC-0615 de l’ASN du 14 novembre 2017

Décision n° 2017-DC-0615 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2017 autorisant l’introduction de colis de déchets radioactifs dans la fosse 40 de l’atelier E/EV/LH de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée usine « UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 14/11/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2017-043239 du Président de l’ASN du 13 novembre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-043239 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2017 fixant l’aménagement des modalités d’instruction d’un dossier de modification notable concernant les échangeurs 4 RRA 001 et 002 RF, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n°88, située dans la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)

Publié le 14/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-LYO-2017-045957 du Président de l’ASN du 13 novembre 2017

Décision no CODEP-LYO-2017-045957 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice
(INB 119)

Publié le 27/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-MRS-2017-044477 du Président de l'ASN du 13 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-044477 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°171, dénommée AGATE

Publié le 14/11/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2017-045277 du Président de l’ASN du 13 novembre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-045277 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2017 fixant l’aménagement des modalités d’instruction d’un dossier de modification notable concernant un échangeur REN, de type TREPAUD, de fabrication BETRI réalisé selon l’arrêté du 12 décembre 2005 modifié, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n°112, située dans la commune de Cruas-Meysse (Ardèche)

Publié le 17/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-CHA-2017-045833 du Président de l'ASN du 10 novembre 2017

Décision n° CODEP-CHA-2017-045833 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2017 autorisant la société Electricité de France (EDF) à modifier de manière notable les réacteurs B1 et B2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n° 139 et 144)

Publié le 13/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-NAN-2017-043987 du Président de l'ASN du 8 Novembre 2017

Décision no CODEP-NAN-2017-043987 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 novembre 2017 autorisant la société IONISOS à
modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no 146, dénommée « Installation d’ionisation de Pouzauges » pour remplacer le système de détection et d’extinction incendie

Publié le 08/11/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2017-039612 du Président de l'ASN du 11 octobre 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-039612 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 11 octobre 2017 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage TN 106 chargé d'éléments combustibles et matières radioactives, irradiés ou non, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U).

Publié le 09/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-045331 du Président de l'ASN du 7 novembre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-045331 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2017 autorisant Électricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur n° 2 de l’installation nucléaire de base n° 100, située dans la commune de Saint-Laurent Nouan (Loir-et-Cher)