Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5947 textes

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'ASN

Avis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur l'arrêté modifiant de l'arrêté du 10 janvier 2003 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de La Hague

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2006-DC-0002 du 20 novembre 2006 de l'ASN

Décision n° 2006-DC-0002 du 20 novembre 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant, par tirage au sort, la durée du mandat des membres du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 06/10/2009

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2006-DL-0002 du 15 décembre 2006 de l'ASN

Délibération n° 2006-DL-0002 du 15 décembre 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire donnant délégation à son président pour signer certaines autorisations de divergence des réacteurs de puissance

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2006-AV-0001 du 13 décembre 2006 de l'ASN

Avis n° 2006-AV-0001 du 13 décembre 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur cinq projets d'arrêtés modifiant les arrêtés relatifs au transport de matières dangereuses par voie terrestre et maritime