Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5836 textes

Publié le 20/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-012614 du Président de l’ASN du 9 mars 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-012614 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 12/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-009364 du Président de l'ASN du 8 mars 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-009364 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2018 autorisant l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à modifier l’étude sur la gestion des déchets de l’installation nucléaire de base n° 66, dénommée centre de stockage de la Manche

Publié le 05/04/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0304 de l’ASN du 8 mars 2018

Avis n° 2018-AV-0304 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2018 sur un projet d’arrêté modifiant certaines dispositions applicables aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection

Publié le 09/04/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0303 de l’ASN du 8 mars 2018

Avis n° 2018-AV-0303 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2018 sur le projet de décret modifiant l’article R. 1332-22-1 du code de la défense

Publié le 12/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-LIL-2018-012372 du Président de l'ASN du 7 Mars 2018

Décision no CODEP-LIL-2018-012372 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mars 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à
modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur n° 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB no 122)

Publié le 12/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-012362 du Président de l’ASN du 7 mars 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-012362 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mars 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°108, dénommée réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (Manche)

Publié le 14/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-LYO-2018-012354 du Président de l'ASN du 7 mars 2018

Décision n°CODEP-LYO-2018-012354 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mars 2018 autorisant Electricité de France ( EDF ) à modifier de manière notable les réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint Maurice ( INB n°119 et 120 )

Publié le 14/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-LYO-2018-006691 du Président de l'ASN du 7 mars 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-006691 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mars 2018 autorisant Electricité de France ( EDF ) à modifier de manière notable les réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint-Maurice ( INB n°119 et 120 )

Publié le 02/05/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0302 de l’ASN du 6 mars 2018

Avis n° 2018-AV-0302 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2018 sur les modalités de gestion du radon dans le cadre du contrôle sanitaire de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine

Publié le 07/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-012206 du Président de l'ASN du 6 mars 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-012206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les conditions d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 132 située dans la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)

Publié le 26/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2018-011225 du Président de l’ASN du 5 mars 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-011225 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mars 2018 relative à l’acceptation d’un guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires

Publié le 07/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-008129 du président de l’ASN du 5 mars 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-008129 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mars 2018 autorisant Eurodif Production, la SET,
la Socatri et Orano Cycle à modifier les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base nos 93, 138, 168, 105 et 155