Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5836 textes

Publié le 06/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-NAN-2018-010792 du Président de l’ASN du 2 mars 2018

Décision no CODEP-NAN-2018-010792 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2018 autorisant la société IONISOS à
modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no 146, dénommée « Installation d’ionisation de Pouzauges » pour fonctionner
en mode continu

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008521 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008521 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur T2-4121-40, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par la société Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008523 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008523 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service de la tuyauterie sous double-enveloppe T3-4620-402, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur R2-4140-31, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2-800, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008520 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008520 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur T3-4240-20, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 01/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2018-009241 du Président de l'ASN du 26/02/2018

Décision n° CODEP-CHA-2018-009241 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées pour les réacteurs B1 et B2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n° 139 et 144)

Publié le 02/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-008602 du Président de l'ASN du 23 février 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-008602 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 169, dénommée MAGENTA.

Publié le 20/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-004212 du Président de l’ASN du 23 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-004212 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 20/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-006823 du Président de l’ASN du 23 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-006823 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 20/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-004243 du Président de l’ASN du 23 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-004243 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144), Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 28/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-010670 du Président de l'ASN du 23 février 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-010670 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les conditions d’exploitation du réacteur n° 4 de l’installation nucléaire de base n° 132 située dans la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)

Publié le 20/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-001768 du Président de l’ASN du 22 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-001768 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115) et Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120)

Publié le 20/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-001761 du Président de l’ASN du 22 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-001761 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115) et Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120)

Publié le 20/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-004177 du Président de l’ASNdu 22 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-004177 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 104 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Saint-Alban (INB n° 120)