Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5835 textes

Publié le 05/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

N° CODEP-CHA-2017-043885 du Président de l'ASN du 2 novembre 2017

Décision no CODEP-CHA-2017-043885 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 novembre 2017 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées pour le réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine (INB n° 129)

Publié le 31/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2017-043289 du Président de l'ASN du 31 octobre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-043289 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2017 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111)

Publié le 09/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-043992 du Président de l'ASN du 30 octobre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-043992 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 55, dénommée LECA-STAR

Publié le 31/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-LYO-2017-043730 du Président de l’ASN du 30 octobre 2017

Décision no CODEP-LYO-2017-043730 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre 2017 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111)

Publié le 03/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-042431 du Président de l'ASN du 30 octobre 2017

Décision n° CODEP-LIL-2017-042431 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre 2017 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur n° 5 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)

Publié le 30/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-043962 du Président de l'ASN du 27 octobre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-043962 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2017 autorisant Électricité de France – société anonyme (EDF-SA) à modifier les parcs à gaz SGZ des installations nucléaires de base n° 127 et 128 situées sur les communes de Belleville-sur-Loire et de Sury-près-Léré (Cher)

Publié le 30/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2017-DC-0612 de l’ASN du 26 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0612 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2017 modifiant la décision n° 2010-DC-0190 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2010 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives à la reprise des déchets contenus dans le silo 130 de l’INB n° 38, dénommée STE2 et située sur le site de La Hague

Publié le 27/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-043308 du Président de l'ASN du 26 octobre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-043308 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 103, dénommée réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Paluel (Seine-Maritime)

Publié le 30/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2017-DC-0613 de l’ASN du 26 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0613 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2017 prescrivant à la société Électricité de France (EDF) de remédier aux insuffisances de résistance au séisme des systèmes auxiliaires des groupes électrogènes de secours à moteur diesel équipant le réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Fessenheim (INB n° 75) et les réacteurs n° 3 et n° 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89).

Publié le 30/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2017-042596 du Président de l’ASN du 25 octobre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-042596 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 octobre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les installations nucléaires de base no 111 et no 112, situées dans les communes de Cruas et Meysse (Ardèche) et de La Coucourde (Drôme)

Publié le 03/11/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2017-043404 du Président de l'ASN du 24 octobre 2017

Décision n° CODEP-LIL-2017-043404 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 octobre 2017 fixant l'aménagement des modalités d'instruction d'un dossier de modification notable concernant les échangeurs REN de type TREPAUD et de fabrication BETRI réalisé selon l'arrêté du 12 décembre 2005 modifié au sein des installations nucléaires de base n° 96, 97 et 122 situées dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 03/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-042752 du Président de l'ASN du 23 octobre 2017

Décision n° CODEP-LIL-2017-042752 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant Electricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement les règles générales d'exploitation de l'installation nucléaire de base n° 96 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 24/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2017-043117 du Président de l'ASN du 23 octobre 2017

Décision no CODEP-CLG-2017-043117 du président de l’ASN du 23 octobre 2017 autorisant la société AREVA NC à reprendre les activités de la structure 400 de l’installation classée pour la protection de l’environnement dénommée « usines de conversion » présente dans le périmètre de l’installation nucléaire de base no 105 située sur le site du Tricastin (Drôme)