Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5835 textes

Publié le 24/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-042131 du Président de l'ASN du 23 octobre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-042131 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant AREVA NC à modifier
de manière notable les volumes I et II du plan d’urgence interne des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47
(ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) situées sur le site de La Hague

Publié le 06/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-041518 du Président de l’ASN du 23 octobre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-041518 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°171, dénommée AGATE

Publié le 24/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-043174 du Président de l'ASN du 23 octobre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-043174 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant Électricité de France
à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°114, dénommée réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Paluel (Seine-Maritime)

Publié le 23/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-039729 du Président de l'ASN du 20 octobre 2017

Décision no CODEP-DCN-2017-039729 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant Électricité de France
à modifier de manière notable les centrale nucléaire de Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 24/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-043037 du Président de l’ASN du 20 octobre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-043037 du Président de l’ASN du 20 octobre 2017 autorisant Electricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs n° 1 et 2 de l’installation nucléaire de base n° 100, située dans la commune de Saint Laurent Nouan (Loir et Cher)

Publié le 24/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2017-042847 du Président de l’ASN du 20 octobre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-042847 du Président de l’ASN du 20 octobre 2017 fixant l’aménagement des modalités d’instruction d’un dossier de modification notable concernant les échangeurs REN de type TREPAUD de fabrication BETRI réalisé selon l’arrêté du 12 décembre 2005 modifié, équipements sous pression nucléaires en service au sein des installations nucléaires de base n° 84 et 85, situées dans la commune de Dampierre-en-Burly (Loiret)

Publié le 13/04/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2017-033450 du Président de l'ASN du 20 octobre 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-033450 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 20 octobre 2017 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage TN 24 XLH, chargé de combustibles neufs, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U) chargé de matières fissiles.

Publié le 24/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2017-041756 du Président de l'ASN du 20 octobre 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-041756 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2017 autorisation Electricité de France - Société Anonyme (EDF SA) à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du centre électronucléaire de Golfech (INB n° 135), situé dans la commune de Golfech (Tarn-et-Garonne)

Publié le 01/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2017-DC-0611 de l’ASN du 19 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0611 de l’ASN du 19 octobre 2017 fixant des prescriptions relatives aux rejets dans l’environnement d’effluents liquides des installations nucléaires de base n° 96, n° 97 et n° 122 exploitées par Électricité de France (EDF) dans la commune de Gravelines (Nord).

Publié le 14/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Decision n° 2017-DC-0610 de l'ASN du 19 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0610 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 octobre 2017 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions complémentaires applicables à la centrale nucléaire de Gravelines au vu des conclusions du troisième réexamen périodique du réacteur n° 3 de l’INB n° 97

Publié le 18/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-042397 du Président de l'ASN du 18 octobre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-042397 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 136, dénommée réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (Seine-Maritime)