Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5835 textes

Publié le 20/06/2017

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’ASN du 2 juin 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire ( GCS Pyrénées TEP à Pau)

Publié le 09/06/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2017-021767 du Président de l'ASN du 1er juin 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-021767 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du ler juin 2017 autorisant Électricité de France — Société Anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement les conditions d'exploitation de l'aire d'entreposage des outillages potentiellement contaminés, située dans le périmètre de l'INB n° 112 située dans les communes de Cruas et Meysse (département de l'Ardèche) et La Coucourde (département de la Drôme)

Publié le 13/07/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’ASN du 1er juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juin 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/09/2017

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2017-AV-0294 de l’ASN du 1er juin 2017

Avis n° 2017-AV-0294 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juin 2017 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2018 à 2020

Publié le 11/07/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2016-0469 du Président de l'ASN du 30 mai 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-020445 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 169, dénommée MAGENTA

Publié le 31/05/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-020492 du Président de l’ASN du 30 mai 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-020492 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2017 autorisant AREVA NC à modifier les règles générales d’exploitation de l’atelier T2, dans le cadre de la maintenance du refroidissement de la cuve de suspensions de fines 6210-50, de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », située sur le site de La Hague

Publié le 31/05/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-020852 du Président de l’ASN du 29 mai 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-020852 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2017 autorisant Électricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les conditions d’exploitation du réacteur n° 1 de l’installation nucléaire de base n° 107, située dans la commune d’Avoine (département d’Indre et Loire).

Publié le 07/06/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-LIL-2017-020610 du Président de l’ASN du 24 mai 2017

Décision n° CODEP-LIL-2017-020610 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier à temporairement les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 122 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 22/06/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’ASN du 24 mai 2017

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2017 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026904 du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit "GPESPN"

Publié le 23/05/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2017-010277 du président de l’ASN du 23 mai 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-010277 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2017 autorisant Electricité de France - Société Anonyme (EDF - SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du centre électronucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 24/05/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-019462 du Président de l’ASN du 23 mai 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-019462 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable le site électronucléaire de Flamanville situé dans le département de la Manche (INB n° 108 et n° 109).